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Conditions générales de vente

Le vendeur

Maison Decker, Christine Decker

| +352 691 809 626
Numéro de TVA :

Les pièces

[Chaque pièce est unique et vendue dans l’état décrit. Expliquer comment les pièces sont datées, comment leur état est décrit et quels certificats les accompagnent.]

Prix

[Les prix sont en euros, toutes taxes comprises. Préciser quelles pièces sont vendues sous le régime de la marge des biens d’occasion, dont les factures ne font pas apparaître la TVA.]

Commande et paiement

[Comment une commande est passée et confirmée, et quels moyens de paiement sont acceptés.]

Livraison

[Envoi assuré : transporteur, pays desservis, coût et délais. Retrait sur rendez-vous.]

Droit de rétractation

[Le consommateur dispose de 14 jours à compter de la livraison pour se rétracter sans motif. Expliquer comment l’exercer (le formulaire type peut être utilisé), comment renvoyer la pièce, qui paie le retour et que le remboursement intervient sous 14 jours.]

Garantie légale

[Garantie légale de conformité et des vices cachés, et sa durée pour les biens d’occasion.]

Données personnelles

[Une phrase avec un lien vers la politique de confidentialité.]

Litiges

[Droit applicable, juridictions compétentes et service de médiation de la consommation (Service national du Médiateur de la consommation).]